COMMUNE DE BIRIEUX
Village des oiseaux en liberté
Arrêtés municipaux
2026
- Arrêté n°1 du 03/02/2026 portant autorisation permanente de circulation
- Arrêté n°2 du 19/03/2026 portant autorisation temporaire de circulation et de voirie
- Arrêté n°3 du 07/04/2026 portant délégation à la 2nd adjointe
- Arrêté n°4 du 07/04/2026 portant délégation au 1er adjoint
- Arrêté n°5 du 07/04/2026 portant délégation au 3ième adjoint
- Arrêté n°6 du 09/04/2026 portant règlementation provisoire d'utilisation des terrains de pétanque
- Arrêté n°7 du 28/04/2026 portant nomination des membres du CCAS
2025
2024
- Arrêté n°18 du 29/08/2024 déterminant les modalités de numérotage des voies
-Arrêté n°17 du 29/08/2024 déterminant le modèle de plaques de dénomination de rues
- Arrêté n°3 du 29/01/2024 portant recrutement d'un agent recenseur
2023
2022
- Arrêté n°10 portant délégation de signature service ADS de la Communauté de Communes de la Dombes
- Arrêté n°9 portant nomination du correspondant incendie et secours
- Arrêté n°6 portant nomination des membres du CCAS
- Arrêté n°5 portant délégation de fonctions et de signature aux adjoints
- Arrêté n°4 portant délégation de signature service ADS de la Communauté de Communes de la Dombes